Jean-Marc Benoit


De: Benoit (Jean-Marc)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) auprès de l'université Paris-XII
Groupe:
Université Paris-XII
duree="trois ans"
JORFTEXT000000256637(source JORF)
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Benoit (Jean-Marc)
responsable dans une entreprise ; 15 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="15"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000408880(source JORF)
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Benoit (Jean-Marc)
directeur adjoint au centre hospitalier de Vesoul
Objet:
Emplois de 1re, 2e et 3e classe
Poste de directeur
Maison d'accueil et de santé pour personnes âgées de Neurey-lès-la-Demie
Groupe:
Personnels de direction des établissements hospitaliers publics
JORFTEXT000000772676(source JORF)
nomination
07 Septembre 200107/09/2001
De: Benoit (Jean-Marc)
directeur adjoint au centre hospitalier de Vesoul (Haute-Saône)
Objet:
à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
I. - Liste principale
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000760110(source JORF)
promotion
08 Avril 199908/04/1999
De: Benoit (Jean-Marc)
directeur adjoint au centre hospitalier de Vesoul (Haute-Saône)
Objet:
à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000387330(source JORF)
promotion
31 Mars 199831/03/1998
De: Benoit (Jean-Marc)
Objet:
à participer à la sélection prévue à l'article L. 221-7 du code des juridictions financières pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Tour extérieur 1996
Groupe:
Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000751518(source JORF)
admission
21 Septembre 199721/09/1997
De: Benoit (Jean-Marc)
directeur adjoint, centre hospitalier, Vesoul (Haute-Saône)
Objet:
au titre de 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000200061(source JORF)
inscription
08 Avril 199708/04/1997
De: Benoit (Jean-Marc)
Objet:
à participer à la sélection prévue à l'article L. 221-7 du code des juridictions financières pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000193968(source JORF)
admission
08 Juin 199608/06/1996
De: Benoit (Jean-Marc)
titulaire
Objet:
également à la commission instituée à l'article 7 du décret no 92-1053 du 30 septembre 1992 portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentants de l'Etat
Groupe:
Commission instituée à l'article 7 du décret no 92-1053 portant renouvellement d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
JORFTEXT000000344692(source JORF)
nomination
05 Novembre 199205/11/1992
De: Benoit (Jean-Marc)
Objet:
agent contractuel, chargé du service de l'information et de la communication
Groupe:
Service de l'information et de la communication
date_debut="1992-09-21"
a_sa_demande
JORFTEXT000000527704(source JORF)
cessation de fonction
09 Octobre 199209/10/1992
De: Jean-Marc Benoit
agent contractuel
Objet:
dans la limite des attributions du service de l'information et de la communication et au nom du ministre des affaires sociales et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de l'intégration"
JORFTEXT000000721871(source JORF)
délégation de signature
29 Avril 199229/04/1992
De: Jean-Marc Benoit
agent contractuel
Objet:
dans la limite des attributions du service de l'information et de la communication et au nom du ministre de la santé et de l'action humanitaire, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé et de l'action humanitaire"
JORFTEXT000000721870(source JORF)
délégation de signature
29 Avril 199229/04/1992
De: Jean-Marc Benoit
agent contractuel
Objet:
dans la limite des attributions du service de l'information et de la communication et au nom du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale"
JORFTEXT000000707563(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 199028/09/1990
De: Benoit (Jean-Marc)
agent contractuel
Objet:
du service de l'information et de la communication
Groupe:
Service de l'information et de la communication
JORFTEXT000000159464(source JORF)
charge
28 Septembre 199028/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.